Jacques Bruart

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BRUART (Jacques)
Objet:
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2018-08-05"
JORFTEXT000036897314(source JORF)
renouvellement
12 Mai 201812/05/2018
De: Jacques Bruart
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy, les mandats de"
president
JORFTEXT000031014541(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Jacques Bruart
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy les mandats de"
president
JORFTEXT000026227791(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Jacques Bruart
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
president
JORFTEXT000020880746(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Jacques Bruart
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
president
JORFTEXT000000792889(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Bruart (Jacques)
ancien président du conseil de prud'hommes de Lunéville
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000805575(source JORF)
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: Jacques Bruart
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
president
JORFTEXT000000431118(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.